CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Article 1 ; Objet

- Les présentes conditions générales régissent les relations commerciales entre La Société Zozoï-Création, domiciliée 1 rue de la guédivière 17170 La Laigne, représenté par Me RIOBE Maud, SIRET 83013576000015 et le client.

Article 2 ; Produits

- Les photos des produits présentés  sur ce site sont non contractuelles

- Les caractéristiques (prix, taille, composition) de chaque produit sont notés dans les fiches produit correspondantes

- Les produits étant confectionnés à la main, des différences de tailles peuvent être rencontré (en comparaison des caractéristiques des fiches produit correspondantes)

Article 3 ; Tarifs

 

- Tous les tarifs sont en euros, TVA non applicable selon l'article 293B du code général des impôts.

- Les tarifs sont valables le jour de la commande et sont modifiables à tout moment par le vendeur

 

Article 4 ; Commande

- La commande d'article s'effectue par mail ou messenger.

- La société Zozoï-Création se réserve le droit de refuser une commande pour motif légitime.

- Lors de la validation de la commande, si l'article vous est communiqué "en stock" comptez minimum 1 jour de mise à disposition avant mise en livraison.

- Si l'article vous est communiqué "en commande", un delai de fabrication est necessaire et dépendant de l'article commandé et de l'état du carnet de commande, ce delai ne peut cependant pas exceder 3 semaine à compter de la reception du reglement. Ce delai de fabrication vous sera communiqué à la validation de la commande.

- La société Zozoï-Création se réserve le droit de rallonger le delai de confection au delà des 3 semaines mentionnées ci dessus ou de mettre une commande en attente de validation, en cas de commande particulière (délai de patronnage) ou en cas de problème d'apporvisionnement ou toute raison indépendante de sa volontée.

- La validation de la commande vaut pour acceptation des conditions générales de vente


 

Article 5 ; Livraison

- La livraison s'effectue par voie postale, en colissimo ou courrier suivi.

- La livraison s'effectue en france metropilitaine, pour toute autre destination merci de contacter la société Zozoï-Création.

- Chaque commande ne pourra être mise en livraison que à réception du paiement (virement ou chèque)

- Les articles sont livrés à l'adresse indiquée par le client.

- Les delais de livraison sont dépendant des delai postaux en vigeur et la société Zozoï-Création ne saurait être tenue pour résponsable en cas de retard de livraison ou de dégradation d'article lors de la livraison.

- Les frais de livraison seront calculés en fonction du poids des articles commandés,et vous seront communiqués lors de la validation de la commande, ils seront gratuits à partir de 100€ de commande (hors frais de port) pour une livraison en france métropolitaine.

Article 6 ; Règlement

- Toute commande validée doit étre réglée.

- Les règlement de la commande s'effectue par virement banquaire ou chèque.

- Le RIB de la société Zozoï-Création vous sera adressé par mail sur simple demande.

- Si règlement par chèque, vous trouverez l'adresse d'envoie à l'article 1.

- La commande ne pourra être mise en livraison que après récéption du règlement complet de celle-ci.

- Une facture sera fournie au client sur simple demande.

Article 7 ; droit de rétractation

- Le client a un droit de rétractation légal de 14 jours, pendant lequel il lui est possible de renvoyer le/les articles commandé(s) à ses frais, contre remboursement du montant versé (deduction faite des frais de port ). Aux conditions suivantes :  article non utilisé, article non lavé, article non déterioré, hors commande spéciale (article non mentionné sur le site ou différent en taille ou en composition ou personnalisé).

Article 8 ; Protection des données

- Lors de la validation de commande, des données personnelles vous concernant sont obligatoirement collectées par la société Zozoï-Création, données inspensables à la gestion de votre commande

- Conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès à vos données personnelles collectées lors de nos échange commerciaux.

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