ARTICLE 1 : OBJETS

Les présentes conditions générales régissent les relations commerciales entre l’entreprise Zozoï-Création, domiciliée 1 rue de la guédivière 17170 La Laigne, représenté par Me RIOBE Maud EI, SIRET 83013576000015 et le client.

ARTICLE 2 : PRODUITS

– Les photos des produits présentés sur ce site sont non contractuelles (sauf les photos présentes sur la boutique en ligne)
– Les caractéristiques (prix, taille, composition) de chaque produit sont notés dans les fiches produit correspondantes
– Les produits étant confectionnés à la main, des différences de tailles peuvent être rencontré (en comparaison des caractéristiques des fiches produit correspondantes)

ARTICLE 3 : TARIFS

– Tous les tarifs sont en euros, TVA non applicable selon l’article 293B du code général des impôts.
– Les tarifs sont valables le jour de la commande et sont modifiables à tout moment par le vendeur

ARTICLE 4 : COMMANDE

– La commande d’article s’effectue par la boutique en ligne.
– L’entreprise Zozoï-Création se réserve le droit de refuser une commande pour motif légitime.
– Lors de la validation de la commande, si l’article vous est communiqué “en stock” comptez minimum 1 jour de mise à disposition avant mise en livraison.
– Si l’article vous est communiqué “en commande”, un délai de fabrication est nécessaire et dépendant de l’article commandé et de l’état du carnet de commande, ce délai ne peut cependant pas excéder 3 semaine à compter de la réception du règlement. Ce délai de fabrication vous sera communiqué à la validation de la commande.
– L’entreprise Zozoï-Création se réserve le droit de rallonger le délai de confection au delà des 3 semaines mentionnées ci dessus ou de mettre une commande en attente de validation, en cas de commande particulière (délai de patronage) ou en cas de problème d’approvisionnement ou toute raison indépendante de sa volonté.
– La validation de la commande vaut pour acceptation des conditions générales de vente

ARTICLE 5 : LIVRAISON

– La livraison s’effectue par voie postale, en colissimo, mondial relay domicile, livraison à proximité ou retrait à la boutique.
– La livraison s’effectue en France métropolitaine, pour toute autre destination merci de contacter l’entreprise Zozoï création (rubrique contact)
– Chaque commande ne pourra être mise en livraison qu’à réception du paiement.

– Les articles commandés sont livrés à l’adresse indiquée par le clients lors de sa commande.

– Les délais de livraison sont dépendants des délais postaux, l’entreprise Zozoï Création ne saurait être tenue pour responsable en cas de retard, perte ou détérioration du colis lors de sa livraison. En cas de problème, le clients devra effectuer lui même les démarches nécessaires à la prise en charge du litige auprès des services postaux.

– Les frais de ports sont communiqué au clients lors de la validation de la commande et après enregistrement de l’adresse de livraison, ils sont gratuits au delà de 69€ de commande.

ARTICLE 6 : RÈGLEMENT

– Toute commande validée doit être réglée et ne pourra être mise en livraison sans son entier règlement.
– Le règlement de la commande s’effectue directement sur le site, par carte bancaire, paypal ou Espèces (lors de la livraison gratuite à proximité ou du retrait en boutique.

– Une facture sera établi pour chaque commande, l’entreprise Zozoï création étant une entreprise éco réponsable, cette facture ne vous sera pas adressée avec le colis (sauf si explicitement demandé), mais par mail.

 ARTICLE 7 :  DROITS DE RÉTRACTATION

– Le client a un droit de rétractation légal de 14 jours, pendant lequel il lui est possible de renvoyer le/les articles commandés, à ses frais, contre remboursement du montant versé, déduction faite des frais de ports.

– Aux conditions suivantes : article non porté, article non utilisé, article non lavé, hors commande sur mesure (article non présent sur le site, différent en terme de taille, différent en terme de composition, article sur mesure).

- Les frais de retour sont à la charge du client.

  ARTICLE 8 : RESPONSABILITÉ ET GARANTIES LÉGALES

- Les produits vendu par le vendeur sont garantis conforme lors de leur expédition, le vendeur décline toute responsabilité en cas de mauvaise utilisation, non respect des consignes d'entretien et éventuellement de stockage des produits commandés

- L'acheteur est seul responsable du choix des produits et de leurs destination et utilisation finale

- Le vendeur est tenu de la garantie des vices cachés, vices qui rendent impropre ou diminuent de façon considérable l'usage du produit acheté. Les frais de retour d'un produit sous couvert de vices cachés (vice existant avant l'achat, vice diminuant considérablement l'usage du produit ou rendant son usage impropre) est à la charge du vendeur

ARTICLE 9 : RÈGLEMENT DES LITIGES

- Vous "l'acheteur", conformément aux dispositions du code de la consommation concernant "le processus de médiation des litiges de la consommation", après avoir sollicité le vendeur par mail (zozoi.creation@gmail.com) et à défaut de réponse satisfaisante.

Vous avez la possibilité de recourir gratuitement à une procédure de médiation de la consommation auprès de :

CM2C

49 rue du Ponthieu

75008 PARIS

Tel : 0189470014

https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php

Mail : litiges@cm2c.net

 ARTICLE 10 : PROTECTION DES DONNÉES

– Lors de la validation de la commande effectuée sur le site, des données personnelles concernant le client sont automatiquement collectées par l’entreprise Zozoï création, données indispensable au traitement de la commande.

– Conformément à la loi du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès à ces données personnelles récoltées lors des échange commerciaux.

– Pour plus de détail, consulter la page politique de confidentialité du site.